Traduction de l'anglais. Seule la version anglaise fait foi (chiffre 16.9 du MSA).
Les présentes conditions s'appliquent à l'AI Steward, l'assistant de relyd disponible sur steward.relyd.co. Elles complètent le Master Subscription Agreement (le « Contrat ») et font partie des Politiques au sens de son chiffre 3. La partie contractante est la société relyd désignée au chiffre 2 du Contrat. Pour l'AI Steward, les présentes conditions priment sur le chiffre 5 des Conditions spécifiques aux produits ; pour le reste, le Contrat et ses Politiques s'appliquent.
1. L'AI Steward
1.1 L'AI Steward (le « Steward ») est un assistant qui effectue des tâches pour le Client : il répond à des questions, recherche des informations dans les systèmes que le Client connecte et y prépare ou exécute des actions. Les Utilisateurs lui confient des tâches dans le chat ; les tâches peuvent aussi être exécutées selon un planning ou suivre une compétence approuvée par le Client.
1.2 Chaque Client dispose de son propre environnement Steward avec sa propre base de données. Les données d'un Client ne sont jamais utilisées pour un autre.
1.3 Le Steward utilise un modèle d'IA du fournisseur figurant dans la liste des sous-traitants ultérieurs. Les fonctions disponibles, les systèmes connectables et le modèle d'IA utilisé peuvent évoluer avec le développement du Steward ; pendant une période payante, relyd ne supprime pas de fonctions essentielles sans préavis.
2. Accès
2.1 Les Utilisateurs se connectent avec leur compte relyd. Le Steward n'accepte une connexion que si elle a été confirmée en deux étapes (mot de passe ou connexion Google/Microsoft, plus un code par e-mail ou une application d'authentification) et si le Client dispose d'une licence AI Steward valable.
2.2 Le Client décide qui obtient l'accès et attribue les rôles : les propriétaires gèrent le Steward, les approbateurs peuvent approuver des actions, les membres confient des tâches et voient leurs propres tâches. Le Client est responsable des activités de ses Utilisateurs et retire l'accès des personnes qui le quittent.
3. Licence et frais
3.1 Le Client a besoin d'une licence AI Steward valable pour le nombre d'agents indiqué dans le Bon de commande. La licence est valable pour la période qui y est indiquée. Sans licence valable, les Utilisateurs ne peuvent pas se connecter.
3.2 Les frais pour l'AI Steward et pour l'utilisation du modèle d'IA sont facturés conformément au Bon de commande et aux Conditions de vente.
3.3 Le Client peut limiter les coûts avec des budgets par jour et par mois. Chaque tâche a en outre une limite d'étapes et de coûts. Lorsqu'une limite est atteinte, le Steward s'arrête et le signale.
4. Systèmes connectés
4.1 Le Client peut connecter ses propres systèmes, par exemple une administration Exact Online ou un serveur MCP. Le Client confirme qu'il est autorisé à donner au Steward l'accès à ces systèmes et aux données qu'ils contiennent.
4.2 Les systèmes connectés sont fournis par des tiers selon leurs propres conditions. Ils sont engagés par le Client et ne sont pas des sous-traitants ultérieurs de relyd (chiffre 5.6 du DPA). relyd n'est pas responsable de leur disponibilité, de leurs données ni de leurs modifications.
4.3 Les données d'accès aux systèmes connectés sont stockées sous forme chiffrée et ne sont plus jamais affichées. Le Client peut supprimer une connexion à tout moment ; le Steward perd alors l'accès à ce système.
5. Approbations et contrôles
5.1 Le Steward lit les données des systèmes connectés sans approbation. Les actions qui modifient des données dans un système connecté attendent l'approbation d'un propriétaire ou d'un approbateur, à moins que le Client n'ait autorisé une compétence approuvée à les exécuter elle-même.
5.2 Le Steward n'exécute jamais de paiements ni de suppressions dans les systèmes connectés, même après approbation.
5.3 Le Client peut définir d'autres contrôles : heures d'ouverture, plafonds de montant, limites journalières par action et actions bloquées. Une action retenue attend une approbation ; une action bloquée n'est pas exécutée. Le Client peut arrêter le Steward à tout moment avec l'arrêt d'urgence.
5.4 Chaque étape du Steward est enregistrée avec l'heure, l'action, le résultat et, le cas échéant, la personne qui l'a approuvée. Le Client peut consulter ce journal dans le Steward.
6. Obligations du Client
6.1 Le Client est responsable des tâches, règles et compétences qu'il confie au Steward ainsi que de chaque action qu'il approuve ou autorise une compétence à exécuter. Il vérifie l'action proposée avant de l'approuver.
6.2 Le Client n'utilise pas le Steward à des fins exclues par la Politique d'utilisation acceptable. Les catégories particulières de données personnelles ne peuvent être traitées que dans les limites des Conditions relatives aux données sensibles.
6.3 Le Steward ne prend aucune décision produisant des effets juridiques à l'égard d'une personne ou l'affectant de manière similaire et significative sans qu'un humain ne décide. Le Client confie de telles décisions à un humain.
7. Résultats de l'IA
7.1 Les réponses, résumés et propositions du Steward sont générés par un modèle d'IA. Ils peuvent être incomplets ou erronés. Le Client les vérifie avant de s'y fier, en particulier avant de comptabiliser, payer, envoyer ou décider.
7.2 Le Steward ne fournit pas de conseil juridique, fiscal, comptable ou autre conseil professionnel.
8. Mémoire, compétences et plannings
8.1 Le Steward peut proposer de retenir un fait, d'enregistrer une procédure récurrente comme compétence ou d'exécuter une tâche selon un planning. Une proposition ne prend effet qu'après approbation par une personne disposant du rôle requis.
8.2 Le Client peut consulter et modifier à tout moment les entrées de mémoire, compétences et plannings approuvés. Il peut supprimer lui-même les entrées de mémoire et les plannings ; les compétences sont retirées sur demande à privacy@relyd.co.
9. Protection des données
9.1 relyd traite les Données du Client dans le Steward en tant que sous-traitant conformément au DPA et à son annexe AI Steward.
9.2 La manière dont relyd traite les données des Utilisateurs est décrite dans l'avis de confidentialité AI Steward.
10. Disponibilité
L'Accord sur les niveaux de service s'applique à l'AI Steward uniquement si le Bon de commande le prévoit. relyd peut interrompre le Steward pour maintenance et limite les interruptions au strict nécessaire.
11. Fin de l'utilisation
Lorsque la licence ou l'abonnement prend fin, les Utilisateurs ne peuvent plus se connecter au Steward. Les données du Steward sont supprimées conformément au chiffre 9 du DPA.